Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aliséa DEVELOPPEMENT
RES Développement Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3184038
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/09/2012
aliséa DEVELOPPEMENT de RES Développement

Présentation de la marque aliséa DEVELOPPEMENT

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) RES Développement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « aliséa DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RES Développement domicilié(e) ZIC du Port n° 3,97826 Le Port - 97826 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 465 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque aliséa DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aliséa DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 18 septembre 2012.

RES Développement a également déposé les autres marques suivantes : tsr DEVELOPPEMENT , res DEVELOPPEMENT , cènergie DEVELOPPEMENT


RES Développement Société Anonyme - ZIC du Port n° 3,97826 Le Port - 97826 - France - SIREN 438465981


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France


Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374836 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de climatisation thermique, de conditionnement d'air. Construction, entretien, réparation, de routes, de bâtiments, de réseaux d'alimentation en électricité, en téléphonie ou en eau, de réseaux d'égouts et de décantation des eaux usées, de structures de prélèvement d'eau potable, d'installations sanitaires, d'installations de climatisation thermique ; forage de puits ; location de machines de chantiers, d'outils et d'appareils pour la construction ; ingéniérie de la construction, du conditionnement d'air et de climatisation ; services de plomberie. Services juridiques ; services de recherches et analyses scientifiques, techniques et industrielles ; programmation sur ordinateurs ; réalisation (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et maintenance de site Web ; consultations en matière d'ordinateur ; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir en matière, d'ordinateurs, d'électronique, de chimie, de géologie, de fluidique et d'hydraulique ; prospection géologique ; essais de matériaux ; contrôle technique de bâtiments ou de constructions ; décoration intérieure.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.